Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PACHA
SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS LIMINANA S.A.

Numéro de dépôt :
1137618
Date de dépôt :
06/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE PACHA

Déposée le 6 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS LIMINANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE PACHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS LIMINANA domicilié(e) 13 rue de Trévise, 75009 PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque LE PACHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1137618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE PACHA est expirée depuis le 6 juin 1990.

SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS LIMINANA a également déposé les autres marques suivantes : CRISTAL LIMINANA , DISTILLERIE DE LA MEDITERRANEE , CRIST'ANIS , PACHANIS , CRIQUET , IMPERIAL ORANGE , TROPICANIS , CRISTAL ANIS , MOGOL , MEDITERRANIS.


SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS LIMINANA S.A. - 13 rue de Trévise, 75009 PARIS - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-053

Liqueurs, sirops, sodas, laits composés et eaux minérales.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.